[se connecter]   [s'inscrire sur parano]    
Disclaimer // v0.2e 09 nov 2009

La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon 
automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de 
l'ensemble des présentes conditions d'utilisation. 

Ce service est offert de façon gratuite sous forme de parrainage et sous 
réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions 
d'utilisation qui peuvent être modifiées à tout moment (nous vous 
conseillons donc de vous y référer régulièrement). 


1. Responsabilités 

Vous utilisez ce site à vos risques et périls, sous votre presque entière 
responsabilité. 

Vous êtes conscient que toutes les informations et données, qu'elles soient 
portées à la connaissance du public par le biais du site ou transmises de 
manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis 
leur contenu. Vous seul êtes entièrement responsable du contenu que vous 
affichez, envoyez par courrier électronique ou transmettez de toute autre 
manière. 

En mettant votre profil sur le Parano.be, vous approuvez le fait que ce 
profil soit visible par les autres citoyens. Néanmoins, les données 
concernant votre profil ne sont encodées qu'une seule fois dans la base de 
données de Parano.be et sont gérées exclusivement par Parano.be. 


1.1 Responsabilités des accréditations

Les accréditations 'Bleus' et 'Violets' ont un statut de modérateurs 
bénévoles non-soumis à responsabilité civile et pénale. 

Seules les accréditations 'Indigos', 'Ultra-Violets' et 'Gamma' peuvent 
avoir un statut d'administrateur de site.


2. Engagement et retrait de profil 

En créant un profil sur ce site ou en intervenant de quelque manière que ce 
soit, vous acceptez implicitement que Parano.be puisse retirer votre profil 
et/ou interventions si ceux-ci sont contraires aux règles de conduite, et ce 
sans préavis et sans que vous puissiez réclamer des dommages et intérêts de 
quelque nature que ce soit. 

En créant un profil et une fiche sur ce site ou en intervenant de quelque 
manière que ce soit, vous acceptez notamment implicitement que Parano.be 
puisse retirer votre profil et/ou interventions si : 

. Votre profil ou photo contient des données personnelles (email, téléphone, 
  adresse) 
. Votre profil ou photo contient une connotation clairement sexuelle, 
  agressive, raciste, ou xénophobe 
. Vos interventions, que ce soit dans le forum, via messages publics ou 
  messages privés, sont à connotation clairement sexuelle, agressive, 
  raciste, ou xénophobe
. L'utilisation de votre profil est source de conflits sur le site
. Vous postez des messages à caractère commercial de quelque nature que 
  ce soit 
. Vous utilisez Parano.be dans un but de publicité, de promotion non 
  sollicitée ou non autorisée (telle que le spamming ou l'envoi de lettres en 
  chaîne etc.) 
. Votre profil est un faux profil qui pourrait perturber le fonctionnement 
  normal du site : seront notamment poursuivis, en accord avec la Computer 
  Crime Unit de la police judiciaire de Bruxelles, toute fausse donnée 
  destinée au harcèlement d'une tierce personne (adresse, numéro de 
  téléphone), ou tout profil créé dans un but de concurrence déloyale
. Vous harcelez les autres utilisateurs 
. Vous postez des contenus qui constituent une violation des dispositions 
  pénales réprimant notamment la pornographie enfantine, la pédophilie, 
  la débauche, le racisme, la xénophobie, la publicité pour des offres de 
  service à caractère sexuel, la vente de stupéfiants, etc. 
. Vous postez des contenus de nature, nuisible, menaçante, abusive, 
  diffamatoire, haineuse, agressive, raciste, vulgaire, dénigrante, 
  inconvenante, injurieuse, violente, obscène, pornographique, que ce soit 
  dans les forums, via une réplique publique ou un message privé. 
. Vous partagez votre compte avec des personnes en infraction avec 
  cette charte d'utilisation. 
. Si vous êtes plusieurs utilisateurs à vous connecter sur un même compte.
. Vous utilisez le site pour racoler des utilisateurs avec une finalité
  commerciale.
. Les administrateurs du site soupçonnent des faits illicites ou diffamatoires, 
  des faites contraires aux bonnes moeurs ou susceptibles de porter atteinte 
  à la dignité d'autrui.
. Vous portez atteinte à la sécurité et/ou au bon fonctionnement technique des 
  systèmes informatiques de Parano.be. Sont visés ici, à titre non exhaustif, 
  les accès ou tentatives d'accès à d'autres profils (piratage de fiches), 
  les injections ou les tentatives d'injections de données non prévues dans 
  le fonctionnement normal des applications (XSS), les tentatives d'intrusion
  sur les équipements informatiques (serveurs) ou toute action malfaisante 
  sur les serveurs et réseaux concernés (flood & DoS, DDoS, etc.)



3. Age des utilisateurs

L'âge minimum pour utiliser nos services est de 16 ans. Nos modérateurs 
(dept BOFH) sont autorisés à demander une copie digitale de la carte 
d'identité nationale par email.

Les parents sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfants de 
l'accès à ces pages. En leur qualité de tuteurs légaux, il  est de la 
responsabilité des parents de déterminer quel service est ou non approprié pour
leur(s) enfant(s) et de surveiller l'utilisation qui en est faite. 


3.1 Age des modérateurs 

21 ans est l'âge minimum pour être modérateur (indigo/violet) sur un forum
adulte.  18 ans est l'âge minimum pour être modérateur (violet/indigo) pour
un forum ciblé ado.



4. Vie privée 

* Vos données d'identification 

Les données personnelles que vous nous communiquez sont conservées dans 
notre base de données. Conformément à la Loi, vous disposez d'un droit de 
consultation, de modification et de rectification de toutes les données 
personnelles portées à notre connaissance (email et mot de passe personnels) 
lors de l'utilisation du service. Ce droit pourra être exercé en contactant 
un citoyen membre du département paranoïaque appelé Secrétariat Général (SG)
 ou via l'envoi d'un mail à parano_be@yahoo.fr .
Le site Parano.be se permet de pouvoir supprimer tout compte ou fiche, si 
ceux-ci sont contraires aux règles de conduite décrites ci-dessus. Ainsi, 
par sécurité, le site se donne le droit de garder en base de données vos 
informations personnelles, telles que le contenu de votre fiche et/ou votre 
email de connexion. Vous disposez d'un droit de suppression de ces dernières
en le demandant simplement par email à parano_be@yahoo.fr .



Les règles 

1. Jean-Charles.Net (JCN) s'engage à conserver les informations personnelles à 
l'intérieur de ce site, créant ainsi un environnement confidentiel et sécurisé 
pour les utilisateurs dudit site. 

2. L'adresse E-mail que vous indiquerez, s'il y a lieu, sera uniquement
utilisé pour vous rappeler votre mot de passe si vous l'oubliez et pour
vous connecter au site ainsi que certains messages de notification comme
l'agenda des grandes soirées ainsi que les services de messagerie en
IDLE. Votre adresse e-mail ne sera jamais transmise aux autres utilisateurs
ni vendue à une entreprise tierce.

3. En acceptant ces conditions générales, vous autorisez les administrateurs 
de parano.be à vérifier le contenu de vos messages privés afin de contrôler 
une éventuelle infraction à toute législation en vigueur dans tout pays 
intéressé.

4. Les messages publics et forums sont lisibles par tous. Ces messages étant 
publics, les DM du site se réservent le droit de vérifier le matériel envoyé 
dans les zones publiques du site et d'enlever tout matériel jugé non 
conforme à la présente entente, ou qui enfreindrait la loi. 

5. Jean-Charles.Net, propriétaire du site, assure qu'aucune des informations 
introduites dans la base données ne sera diffusée, à moins que le cadre 
règlementaire de l'y oblige. 

6. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des 
données qui vous concernent. 



7. Pour nous contacter : 

                         Flat 101 / Jean-Charles.Net 
			 135 avenue des nerviens 
                         1040 Bruxelles 
                         BELGIQUE

Traces IP 

Vous êtes responsable de vos écrits et textes. Parano.be rapportera auprès 
des autorités judiciaires toute infraction pénale qu'il aura pu constater si 
besoin est. Dans cet objectif, votre IP et date de connexion sont conservées 
afin de pouvoir formellement vous identifier. 



5. Indisponibilité - Non fonctionnement 

Afin de pouvoir utiliser l'ensemble des fonctionnalités de Parano.be, les 
utilisateurs doivent avoir à leur disposition une connexion Internet et un 
navigateur Internet. Les services pourront ainsi être momentanément 
interrompus pour maintenance, mise à jour, évolutions. Ces interruptions 
auront une durée indéterminée selon le désir de l'équipe de développement 
du site. Les membres de Parano.be renoncent à poursuivre Parano.be au titre 
du "fonctionnement des services". 


*** proposition BEGIN:

6. RSS, Webzine, articles, pseudonyme, et photo de couverture.

Dans le cadre de la publication de webzines thématiques sur plusieurs noms de
domaines, vos articles, votre pseudo ainsi que votre image de couverture 
peuvent être susceptibles d'être publics. En publiant ou rejoignant un groupe 
disposant de fonctionnalités publiques, vous acceptez unilatéralement 
la publication des données que vous communiquez.

6.1 Droit d'utilisation, archive et impression hors ligne.

 Le contenu et les informations que vous publiez sur nos services
 [paranoïaques] vous appartiennent. Néanmoins et de façon non exclusive, vous 
 nous donnez la permission d'archiver et de diffuser vos textes sur nos services
 en ligne et hors-ligne (web, texte,  xml, rss, cdrom, papier). Les documents 
 confiés par leurs auteurs à Jean-Charles.Net sont sous la Licence Libre de
 Documentation GNU. Cette licence autorise Jean-Charles.Net le droit de copier
 redistribuer avec ou sans modification, commercialement ou non, les textes
 proposés par nos services en ligne.

 Ce droit d'exploitation et de traitements de vos données (textes, articles)
 ne peut en aucun cas être vendu à une compagnie tiers.

 Il n'est pas autorisé de copier/diffuser/louer/vendre les textes disponibles
 sur nos services sans sans l'accord explicite de leurs auteurs et du 
 gestionnaire de services en ligne: Jean-Charles.Net.

***** Proposition OFF.



7. Tarif et durée 

Parano.be est gratuit et aucun abonnement obligatoire n'est demandé. Par 
contre, il est possible désormais de souscrire à un service en ligne pour 18 
euros annuels, au bon vouloir des membres du site. Cet argent est entièrement 
dédié au paiement des machines informatiques, les programmeurs et à
l'administration système. Ce paiement permet à l'utilisateur du site d'avoir
accès à certains privilèges ou fonctionnalités. 

8. Propriété du site 

Vous êtes autorisé à accéder et utiliser le site pour une utilisation 
uniquement privée et non commerciale. De plus, utiliser tout ou partie du 
site sur un autre site Internet, un réseau informatique ou tout autre 
médium, est interdit. La création de produits dérivés, basés en tout ou 
partie sur les logiciels du site, est formellement interdite. Aucune partie 
du site ne peut être reproduite, publiée, copiée, enregistrée, postée, 
transmise, diffusée ou distribuée de quelque manière que ce soit, sauf 
autorisation spécifique préalable. 


9. Qui sommes-nous ? 

"Les forums [paranoïaque]" est un ensemble de services communautaires privé. 
Un ensemble de fiches, de groupes et de forums visant à favoriser la création
artistique et la communication entre les personnes, sans discrimination 
sociale ou culturelle.  Ce site est la propriété de Jean-Charles.Net, 
développeur web indépendant.

                         [paranoïaque]
                         135 avenue des Nerviens
                         1040 Bruxelles
                         BELGIQUE
		 	 TVA: B-0879-534-830


© 2001-2016 Forum [paranoïaque] - Toujours en ligne - Conditions d'utilisation // Version 15.fr // Microtime: 0.00061202049255371